Les hépatites A, B et C sont considérées comme étant une situation à risques pour la majorité des assureurs. En souscrivant à un prêt immobilier, l’assuré est dans l’obligation de souscrire à un contrat d’assurance emprunteur.
Comment déclarer une hépatite dans un questionnaire de santé DES ?
Dans un premier temps, il est intéressant pour l’assuré de se renseigner sur sa légitimité du droit à l’oubli dans la grille référence de l’AERAS, publié en février 2016. Dans certains cas, l’assuré n’est pas en droit de bénéficier du droit à l’oubli. Il est important, une fois le questionnaire de santé DES correctement rempli, de préciser l’avancement de la maladie, son type, sa guérison ou ses éventuelles séquelles.
Une fois la maladie descellée par le médecin traitant, l’assuré peut se retrouver dans 3 cas diffèrent :
HEPATITE A : L’assuré à une Hépatite A. La découverte de la maladie par un médecin va retarder de 6 mois le dossier de l’assuré afin que la biologie se normalise et que le patient ne soit plus fatigué. En général, dans 90% des cas, l’assuré guérit sans aucunes séquelles. Une tarification normale lui sera accordée pour les trois garanties.
HEPATITE B : L’assuré à une Hépatite B. La découverte de la maladie par un médecin a été complétée par le bilan avec recherches de l’ag Hbe. En général, les patients atteints de l’hépatite B guérissent mais parfois, la maladie peut devenir chronique.
HEPATITE C : L’assuré à une Hépatite C ou HVC. A la contraction du virus de l’hépatite C, l’assuré peut se retrouver face à deux situations :
- L’assuré se voit guérir rapidement, La recherche du virus par PCR s’est avérée négatives, les constantes biologiques de l’assuré sont stables et satisfaisantes.
- L’assuré n’a pas guéri. Le médecin conseil des assurances étudie le dossier afin d’établir le type de génotype du virus (1, 2, 3 ou 4) et statuera sur l’ancienneté de la maladie.
Dans le cas où l’assuré contracte une hépatite C qui ne guérit pas immédiatement, un suivi médicamenteux est nécessaire :
- L’assuré est en traitement. Le dossier d’assurance emprunteur est mis en attente. L’assuré doit renseigner le traitement qui lui a été administré.
- L’assuré a terminé son traitement. Le médecin conseil statuera sur la charge virale après 6 mois suivant l’arrêt du traitement. Un fibroscan sera également réclamé à l’assuré dans le but de connaitre l’état de son foie à la suite de la prise de traitement.
Quelle peut être la décision du médecin conseil ?
Si l’assuré contracte l’hépatite B, il se verra suivre par divers médecin en parallèle d’un traitement médicamenteux.
Après plusieurs mois, une prise de sang de contrôle est demandé afin de contrôler si l’ag HBS est toujours présent et si il y a une apparition d’anti corps (anti corps anti Hbs et anti Hbc). En cas d’apparition de ces antis corps, le patient est considéré comme guéri. Cependant, l’assuré se verra contraindre à une période d’attente d’au moins un an avant de pouvoir bénéficier de tarification normale sur les trois garanties.
- Si l’ag Hbs et toujours présent et si les transaminases sont revenues à la normal, l’assuré est considérée comme étant porteur sain. L’assuré se verra octroyer la garantie décès en tant que risque aggravé entre 50% et 75% avec des exclusions d’affectations hépatiques pour les garanties IT et PTIA.
- Si les transaminases restent élevées malgré le traitement prescrit, l’assuré contracte une hépatite chronique active qui risque de donner lieu à des complications très grave comme une cirrhose ou un cancer du foie. Le médecin conseil établira l’état du foie de l’assuré en utilisant le score de Métavir lui permettant de mesurer l’activité du foie et de la fibrose. Suivant le score obtenu après cette batterie de test, me risque aggravé pour la garantie décès se situera entre 150% et 200% avec les refus de garantie IT et PTIA.
- Si l’assuré contracte une cirrhose à la suite de l’hépatite B, le dossier se verra refuser.
- SI l’assuré contracte une hépatite C, il se verra suivre par divers médecin en parallèle d’un traitement médicamenteux.
Le médecin conseil satuera alors sur l'état de santé de l'assuré :
- Si l’atteinte est minime avec le score de Métévir autour de A1F1, ce dernier se verra octroyer la garantie décès en tant que risque aggravé autour de 50% avec un refus des garanties IT et PTIA
- Si l’atteinte est conséquente avec un score Métavir autour de A2F3, ce dernier se verra octroyer la garantie décès en tant que risque aggravé autour de 200% avec un refus des garanties IT et PTIA
- Si l’atteinte de la maladie est au stade de la cirrhose, le dossier de l’assuré se verra refuser.