Tout sur la garantie I.P.T (Incapacité Permanente Totale) !

La garantie IPT de l'assurance de prêt immobilier

La garantie Invalidité Permanente Totale (IPT) fait partie des protections apportées par l’assurance de prêt immobilier

Quel est son rôle ?

La garantie IPT intervient pour vous protéger vous ainsi que votre établissement bancaire dans le cas où vous seriez atteint d’un taux d’invalidité supérieur à 66% et de ce fait, incapable de venir à bout du remboursement de votre prêt, faute de pouvoir exercer une activité génératrice de revenus.

Quel est son coût ? Quelles sont les différentes exclusions ? Guide J’emprunte J’assure.

Sommaire

  1. Qu’est-ce que la garantie IPT ?
  2. Quel est le coût de la garantie IPT ?
  3. Quel type de contrat d’assurance emprunteur choisir : Indemnitaire ou forfaitaire ?
  4. Quels sont les différents taux d’invalidité qui existent ?
  5. Quelles sont les exclusions liées à la garantie IPT de l’assurance de prêt immobilier ?
  6. Comment bien choisir son assurance IPT ?

Qu'est-ce que la garantie Invalidité Permanente Totale (IPT) ?

La garantie IPT s’applique lorsque l’emprunteur, à la suite d’un accident, se trouve dans l’impossibilité d’exercer toute activité lui permettant de percevoir une rémunération. La garantie IPT permettra alors le relais et la permettra la poursuite du remboursement de l’emprunt, de quoi préserver les éventuels risques d’impayés !

Au même titre que d'autres garanties de l'assurance de prêt immobilier, cette garantie est exigée par l’établissement prêteur pour l’achat d’une résidence principale ou secondaire. En revanche, elle est facultative en ce qui concerne l’investissement locatif.

Une assurance constituée de la garantie IPT entrera en jeu dès lors que l’emprunteur en situation d’incapacité de travail, ne pourra poursuivre une activité rémunératrice que de façon réduite avec un taux égale ou supérieur à 66% d'invalidité.

astuce !À noter que cette dernière ne s’applique plus après 65 ans.

Le coût d’une garantie IPT assurance prêt immobilier

C’est essentiellement le profil de l’emprunteur qui influe sur le prix du contrat. Avant de vous octroyer un contrat d’assurance emprunteur, l’organisme prêteur cherchera à s'informer sur les pratiques et les risques que vous prenez, mais également sur votre état de santé.  C'est pour cette raison que vous serez invité à remplir un questionnaire de santé.

Tâchez de donner les réponses les plus claires et précises possible puisque celles-ci permettront de faire la lumière sur un éventuel risque aggravé de santé et donc d’ajuster le calcul du coût total de l’assurance. 

astuce assurance emprunteurNotez par ailleurs, le coût global d’un contrat varie également en fonction de l’âge ainsi que de la pratique d’un sport à risques ou d’un métier dangereux.

La prise en compte des quotités d’assurance dans le prix de la garantie IPT 

Un autre élément important à considérer dans le calcul du prix d’une garantie IPT est la répartition de la quotité d’assurance. Celui-ci varie essentiellement en fonction de deux situations :

Le crédit immobilier n’est souscrit que par une seule personne L’emprunt immobilier est souscrit par deux personnes ou plus
L’emprunteur détient alors 100% des quotités et l’activation de la garantie IPT engendre le remboursement de la totalité du capital restant dû.

Chaque co-emprunteur assume alors une certaine quotité. La répartition des quotités peut varier tant que leur total atteint 100%. 

Par exemple, considérons la situation d’un couple d’emprunteur où le mari assume une quotité de 75% et la femme 25%. 

L’application de la garantie IPT en cas d’impossibilité pour la femme de poursuivre le remboursement du prêt aboutira alors à une prise en charge du capital restant dû à hauteur de 25%.

Les éléments importants de la garantie Invalidité Permanente Totale

Quel type de contrat d’assurance emprunteur choisir : Indemnitaire ou forfaitaire ?

Un élément important à prendre en compte dans le coût global d’un contrat d’assurance emprunteur est son caractère indemnitaire ou forfaitaire.

  • Lorsque le contrat est de type indemnitaire, la garantie IPT de l’assurance de prêt prend en charge l’assuré de façon proportionnelle aux prestations sociales perçues et à la réduction de ses revenus. Avec ce régime, la part des remboursements pris en charge par l’assurance baisse d’autant plus que les revenus de l’emprunteur se réduisent.

 

  • Lorsqu’il est de nature forfaitaire, la garantie IPT de l’assurance emprunteur couvre l’assuré à hauteur du pourcentage défini dans le contrat au moment de l’adhésion. Ce type de contrat, adopté par la majorité des assurances externes, est plus avantageux car il protège l’assuré de façon égale qu’importe les variations de revenus.

Quels sont les différents taux d'invalidité ?

Différentes garanties peuvent s’activer selon les degrés d’invalidité rencontrés :

La garantie Invalidité Permanente Partielle (IPP) La garantie Invalidité Incapacité Temporaire de Travail (ITT) La garantie Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA)
Elle intervient dès lors que l’invalidité est évaluée entre 33% et 66% et correspond à une situation dans laquelle l’assuré n’est plus en capacité d’exercer certaines activités rémunératrices. Elle est activée dès lors qu’un emprunteur, victime d'un accident de la vie, n’est plus en mesure d'exercer une activité générant un gain de façon temporaire. Elle intervient dès lors que l’assuré se retrouve dans l’incapacité d’exercer une activité lui procurant un profit et qu’il doit faire appel à une tierce personne pour les tâches de la vie courante.

Deux facteurs sont à prendre en compte dans le calcul du taux d’invalidité :

  • Le taux d’invalidité professionnel, propre à chaque compagnie d’assurance
  • Le taux d’invalidité fonctionnel, défini par le « barème fonctionnel indicatif des incapacités en droit commun ».

Quelles sont les exclusions de la garantie IPT assurance prêt immobilier ?

Un certain nombre de risques sont susceptibles de ne pas être pris en charge par la garantie IPT de l’assurance emprunteur. Ceux-ci diffèrent en fonction de chaque compagnie d’assurances, et font donc partie des éléments importants à considérer au moment du choix du contrat.

Toutefois, et même si le régime de couverture de base du contrat choisi présente des exclusions, il est possible d’augmenter le niveau de protection en effectuant un ou plusieurs rachats d’exclusions. À noter que cette opération entraîne inévitablement une majoration tarifaire mais améliore, in fine, la couverture globale de l’emprunteur.

Parmi les circonstances privant l’emprunteur de la couverture de la garantie IPT, figurent : 

  • Le suicide 
  • Les invalidités provoquées volontairement ou résultant de la pratique d’un sport extrême ou d’une profession à risque.
  • Une invalidité survenant à la suite d’une activité à risques non déclarée par l’emprunteur à la signature du contrat. Elle autorise même l’assureur à résilier l’assurance.

Comment bien choisir son assurance IPT ?

Les taux d'assurance de prêt immobilier dépendent largement des garanties souscrites. C'est pourquoi bénéficier d’un niveau de couverture optimale (en particulier la garantie IPT) génèrent des coûts globaux généralement plus élevés. 

La solution peut être de se tourner vers des courtiers en assurance en ligne.

Grâce à eux, vous pourrez en effet avoir accès à des offres de prêt plus qu'à avantageuse basé sur un système d’indemnisation forfaitaire et ainsi profiter pleinement de votre garantie. 

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